Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALCIPONTE
Numéro de dépôt :
1694486
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
13/09/2001
Présentation de la marque CALCIPONTE
Déposée le 13 septembre 1991 par DEROUBAIX Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CALCIPONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALCIPONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCIPONTE est expirée depuis le 13 septembre 2001.
DEROUBAIX Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08